Oenotourisme - Mentions légales

1. PROPRIÉTÉ DU SITE
Tous les textes, commentaires, illustrations et images reproduits sur ce site ainsi que le code source des pages constituant ce site web sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. De manière générale le contenu de ce site est la propriété exclusive de inico siret:39423818200031. Email :   contact@oeno-tourisme.net

La société est immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de Narbonne.

2. HÉBERGEMENT DU SITE
Le site est hébergé par 1&1 Internet SARL - 7, place de la Gare - BP 70109 - 57201 Sarreguemines Cedex

3. DÉCLARATION DU SITE Á LA CNIL
Le traitement automatisé d'informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.

4. UTILISATION DES DONNÉES NOMINATIVES
Les informations que vous communiquez sur le site permettent de traiter et d’exécuter vos commandes. Conformément à l'article 27 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les informations indispensables pour traiter et exécuter les commandes, sont signalées par un astérisque dans les pages du site. Les autres informations demandées, pour lesquelles la réponse est facultative, sont destinées à mieux connaître les utilisateurs et ainsi à améliorer les services qui leur sont proposés, tout en en assurant la sécurité.

Vos détails ne seront jamais transmis ou cédés à aucune autre entité commerciale.

5. DROIT D'OPPOSITION
Conformément à la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'opposition.

6. DROIT D'ACCÈS, DE MODIFICATION, DE RECTIFICATION ET DE SUPPRESSION
Conformément à la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978).

7. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès du Prestataire.

8. COOKIES
La navigation sur le site peut entrainer l'implantation de cookies dans votre ordinateur. Ils simplifient la visite et améliorent l'ergonomie du dialogue. Vous pouvez refuser l'installation du cookie sur votre ordinateur, mais un tel refus peut empêcher l'accès à certains services du site. Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur de la manière suivante : • si vous naviguez sur Internet avec Internet Explorer 3 ou 4 (Microsoft) : cliquez sur "affichage", "options", "avancées". Parmi différents avertissements qui peuvent être activés, le quatrième est intitulé "avertir avant d'accepter des cookies" et, uniquement sur Internet Explorer 4, le cinquième est intitulé "refuser toujours les cookies"; • si vous naviguez sur Internet avec Internet Explorer 5 ou + (Microsoft) : cliquez sur "outils", "options internet", "sécurité", "personnalisez le niveau de sécurité"; dans la rubrique "cookies", choisissez "demander" ou "désactiver" pour les deux options proposées; • si vous naviguez sur Internet avec Firefox (Mozilla Foundation) : cliquez sur "outils", "options", "cookies" ; choisissez "Permettre aux sites d'envoyer des cookies" ou indiquez une liste de sites autorisés en cliquant sur le boutons « exceptions »; • si vous naviguez sur Internet avec Navigator 3 (Netscape) : cliquez sur "options", "préférences du réseau", "protocoles". Parmi différents avertissements qui peuvent être activés, le premier est intitulé "avertir avant d'accepter un cookie". Vous serez alors averti(e) lors de l'arrivée d'un "cookie" et pourrez vous opposer à son enregistrement par votre logiciel de navigation ; • si vous naviguez sur Internet avec Communicator (Netscape) : cliquez sur "édition", "préférences" et mettre "avancées" en surbrillance. Choisissez l'option désirée.

9. PROTECTION DES INFORMATIONS FOURNIES
Soucieuse de la confiance dont fait preuve l'internaute lorsqu'il se connecte sur le site, Nous sommes très attentif au respect de la protection des informations qu'elle recueille. Pour assurer cette protection, nous avons mis en place un programme de sécurisation des informations stockées dans nos systèmes. Nos systèmes informatiques de sont dotés d'un cryptage des mots de passe, et d'un dispositif de protection logicielle.

10. DELAI DE RETRACTATION
Comme stipulé dans l'article L121-20 du code de la consommation, vous disposez d'un délai de 7 jours francs pour retourner votre achat,sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités », sauf pour les frais de retour du produit (frais de port) qui restent à votre charge

Merci de nous envoyer un mail afin d'obtenir un n° de retour nous permettant d'identifier votre colis.

Merci de bien remballer tout avec les accessoires. Votre article vous sera remboursé conformément aux conditions générales de ventes, à la condition qu'il n'ait pas été endommagé et soit réexpédié dans l'état ou vous l'avez reçu.

11. GARANTIE DES PRODUITS.
Nos articles sont garantis 1 an ou plus selon le produit acquis, par réparation ou échange standard , sauf cas indépendants de notre fait; bris, manipulations non autorisées, etc...